La Paulée des Vins de Beaune
Présentation de la marque La Paulée des Vins de Beaune
Déposée le 17 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Promenades en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Paulée des Vins de Beaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Paulée des Vins de Beaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Paulée des Vins de Beaune est expirée depuis le 17 avril 2022.
Promenades en France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596716 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13